Arrêtés 2023

JANVIER 2023

FÉVRIER 2023

Arrêté RP-2023-004 portant dérogation à l'arrêté préfectoral N°22/CAB/918 relatif aux bruits de voisinage

Arrêté RP-2023-005-B portant dérogation à l'arrêté préfectoral N°22/CAB/918 relatif aux bruits de voisinage

Arrêté RP-2023-006 portant dérogation à l'arrêté préfectoral N°22/CAB/918 relatif aux bruits de voisinage

Arrêté RP-2023-007 portant dérogation à l'arrêté préfectoral N°22/CAB/918 relatif aux bruits de voisinage

Arrêté RP-2023-009 portant dérogation à l'arrêté préfectoral N°22/CAB/918 relatif aux bruits de voisinage

Arrêté RP-2023-010 portant dérogation à l'arrêté préfectoral N°22/CAB/918 relatif aux bruits de voisinage

Arrêté RP-2023-011 portant dérogation à l'arrêté préfectoral Nc;,22/CAB/918 relatif aux bruits de voisinage

MARS 2023

ARRETE PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE A MONSIEUR THIBAULT LECLERE - CHEF DU SERVICE URBANISME REGLEMENTAIRE

ARRETE PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE A MADAME MARYSE LAINE - ADJOINTE EN CHARGE DU LOGEMENT, DE LA GESTION DE L'IMMOBILIER ET DU FONCIER

ARRETE PORTANT DELEGATION DE FONCTIONS D'OFFICIER DE L'ÉTAT-CIVIL ET DE SIGNATURE A UN AGENT TERRITORIAL - EMELINE ROBERT

ARRETE PORTANT DELEGATION DE FONCTIONS D'OFFICIER DE L'ÉTAT-CIVIL ET DE SIGNATURE A UN AGENT TERRITORIAL - ANGELE QUERUEL

ARRETE PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE A MADAME MELANIE JOLY - DIRECTRICE DU SERVICE RELATION A L'USAGER

ARRETE PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE A MONSIEUR YANN-YVES BIFFE - DIRECTEUR GENERAL ADJOINT DU PÔLE SERVICES A LA POPULATION

OUVERTURE D'UNE ENQUETE PUBLIQUE SUR LE PROJET DE MODIFICATION N°4 DU PLU DES SABLES D'OLONNE

AVRIL 2023

ARRETE PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE A MADAME MARYSE LAINE - ADJOINTE EN CHARGE DU LOGEMENT, DE LA GESTION DE L'IMMOBILIER ET DU FONCIER

DÉLÉGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE A MONSIEUR NICOLAS CHENECHAUD, 13ème ADJOINT, EN CHARGE DE LA QUALITE DE VIE, DE LA SANTE ET DE LA FAMILLE

DÉLÉGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE A MONSIEUR JEAN-YVES SIX - CONSEILLER MUNICIPAL DÉLÉGUÉ EN CHARGE DU CADRE DE VIE ET DU COURS LOUIS GUEDON

DÉLÉGATION DE FONCTION A MADAME FLORENCE PINEAU, 6ème ADJOINTE EN CHARGE DE LA SOLIDARITÉ ET DU PERSONNEL MUNICIPAL

DÉLÉGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE A MONSIEUR DIDIER JEGU, CONSEILLER MUNICIPAL DÉLÉGUÉ EN CHARGE DES FINANCES

DÉLÉGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE A MONSIEUR MICHEL YOU, CONSEILLER MUNICIPAL DÉLÉGUÉ EN CHARGE DE LA COMMANDE PUBLIQUE

DELEGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE A MONSIEUR DONATIEN CHEREAU, CONSEILLER MUNICIPAL DÉLÉGUÉ EN CHARGE DE L’URBANISME

DÉLÉGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE A MADAME MAURICETTE MAUREL, CONSEILLÈRE MUNICIPALE DÉLÉGUÉE EN CHARGE DES MOBILITÉS

DÉLÉGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE À MONSIEUR ALEXANDRE MEZIERE, CONSEILLER MUNICIPAL DÉLÉGUÉ EN CHARGE DU PLAN FORÊT, DU LITTORAL ET DES MARAIS

DELEGATION DE SIGNATURE A MONSIEUR DOMINIQUE PEYRACHE ADJOINT AU DIRECTEUR GENERAL ADJOINT EN CHARGE DU PÔLE RESSOURCES MUTUALISE

DÉLÉGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE A MADAME NADINE ROUMANEIX, CONSEILLÈRE MUNICIPALE DÉLÉGUÉE EN CHARGE DES PERSONNES VULNÉRABLES

DÉLÉGATION DE SIGNATURE A MONSIEUR FRÉDÉRIC BELLOT DIRECTEUR GÉNÉRAL ADJOINT EN CHARGE DU PÔLE RESSOURCES MUTUALISE

DÉLÉGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE A MADAME DOMINIQUE HORDONNEAU CONSEILLÈRE MUNICIPALE DÉLÉGUÉE EN CHARGE DU PATRIMOINE

DÉLÉGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE A MONSIEUR MICHEL BAUDUIN, 11ème ADJOINT, EN CHARGE DE LA SÉCURITÉ ET DU DOMAINE PUBLIC

DÉLÉGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE A MONSIEUR JEAN-FRANCOIS DEJEAN, 9ème ADJOINT, EN CHARGE DE LA CULTURE ET DE LA FORMATION SUPÉRIEURE

DÉLÉGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE A MADAME MARYSE LAINÉ, 10ème ADJOINTE EN CHARGE DU LOGEMENT, DE LA GESTION DE L’IMMOBILIER ET DU FONCIER

DÉLÉGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE A MONSIEUR ARMEL PECHEUL, 1ER ADJOINT AU MAIRE DÉLÉGUÉ A LA CHAUME

DÉLÉGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE A MADAME ANNIE COMPARAT, 2ème ADJOINTE DÉLÉGUÉE AUX SABLES D’OLONNE ET A LA VIE DES QUARTIERS

DÉLÉGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE A MONSIEUR ALAIN BLANCHARD , 3ème ADJOINT DÉLÉGUÉ A OLONNE SUR MER ET A LA VIE ASSOCIATIVE

DÉLÉGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE A MADAME CORINE GINO, 4ème ADJOINTE A L’ÉVÉNEMENTIEL, AUX RELATIONS EXTÉRIEURES ET AUX JUMELAGES

DÉLÉGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE A MONSIEUR GÉRARD HECHT, 5ème ADJOINT DÉLÉGUÉ AU CHÂTEAU D’OLONNE ET AUX SPORTS

DELEGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE A MONSIEUR JEAN-EUDES CASSES, 7ème ADJOINT, AU COMMERCE

DÉLÉGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE A MADAME SOPHIE LOPEZ, 8ème ADJOINTE, EN CHARGE DE L’ÉDUCATION

DÉLÉGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE A MADAME CHRISTINE DELPIERRE, 12ème ADJOINTE, EN CHARGE DE LA JEUNESSE

DELEGATION DE SIGNATURE A MADAME VIRGINIE MICHAUD - DIRECTRICE DES AFFAIRES JURIDIQUES

DÉLÉGATION DE SIGNATURE A MADAME VALÉRIE DERVAL, DIRECTRICE DES RESSOURCES HUMAINES

DELEGATION DE SIGNATURE A MONSIEUR STEVEN SARREAU, DIRECTEUR GENERAL ADJOINT DES SERVICES TECHNIQUES

DELEGATION DE SIGNATURE A MONSIEUR PASCAL LUMEAU, DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES TECHNIQUES

DÉLÉGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE A MADAME DOMINIQUE HORDONNEAU CONSEILLÈRE MUNICIPALE DÉLÉGUÉE EN CHARGE DU PATRIMOINE

DÉLÉGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE À MONSIEUR ALEXANDRE MEZIERE, CONSEILLER MUNICIPAL DÉLÉGUÉ EN CHARGE DU PLAN FORÊT, DU LITTORAL ET DES MARAIS

DÉLÉGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE A MONSIEUR MICHEL YOU, CONSEILLER MUNICIPAL DÉLÉGUÉ EN CHARGE DE LA COMMANDE PUBLIQUE

DÉLÉGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE A MONSIEUR ARMEL PECHEUL, 1ER ADJOINT AU MAIRE DÉLÉGUÉ A LA CHAUME

DELEGATION DE SIGNATURE A MONSIEUR DOMINIQUE PEYRACHE ADJOINT AU DIRECTEUR GENERAL ADJOINT EN CHARGE DU PÔLE RESSOURCES MUTUALISE

DÉLÉGATION DE SIGNATURE A MONSIEUR FRÉDÉRIC BELLOT DIRECTEUR GÉNÉRAL ADJOINT EN CHARGE DU PÔLE RESSOURCES MUTUALISE

DELEGATION DE SIGNATURE A MONSIEUR VINCENT JANET DIRECTEUR DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE

DELEGATION DE SIGNATURE A MONSIEUR PAUL BRIDIER DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES ADJOINT

DELEGATION DE SIGNATURE A MONSIEUR MATHIEU SORIN DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES

DELEGATION DE SIGNATURE A MONSIEUR A ARNAUD GUERIN DIRECTEUR PROTOCOLE

DELEGATION DE SIGNATURE A MONSIEUR DAVY LERSTEAU DIRECTEUR DE CABINET

MAI 2023

DELEGATION DE SIGNATURE A MADAME PASCALE NOUAILLE

DELEGATION DE SIGNATURE A MADAME FLORENCE PINEAU

COMMISSIONNEMENT DE MONSIEUR THIBAUT LECLERE POUR CONTRÔLER LA CONFORMITÉ DES TRAVAUX AUX AUTORISATIONS D’OCCUPATION DES SOLS ET CONSTATER LES INFRACTIONS AU CODE DE L’URBANISME

DELEGATION DE SIGNATURE ET DE FONCTION A MONSIEUR MICHEL BAUDUIN

DELEGATION DE SIGNATURE ET DE FONCTION A MONSIEUR GERARD MONGELLAZ

AUTORISATION DE REGULARISATION DES PIGEONS DOMESTIQUES

ARRETE DE MISE EN SECURITE - HENRI FARMAN

DELEGATION DE SIGNATURE A MONSIEUR JEAN-CHRISTOPHE ARTHUR - DIRECTEUR ADJOINT DES SPORTS ET DU NAUTISME

DELEGATION DE SIGNATURE A MONSIEUR DAVID DUPOUEY - DIRECTEUR DES SPORTS ET DU NAUTISME

DELEGATION DE SIGNATURE A MONSIEUR STEVEN SARREAU - DGAST - SERVICES TECHNIQUES

DELEGATION_DE SIGNATURE_A MONSIEUR PASCAL_LUMEAU - DGST - SERVICES TECHNIQUES

JUILLET 2023

ARRÊTES MUNICIPAUX - JUILLET 2023

ARRÊTES URBANISME - JUILLET 2023

ARRÊTES ETAT CIVIL - JUILLET 2023

AOUT 2023

ARRETES MUNICIPAUX AOUT 2023

SEPTEMBRE 2023

ARRETES MUNICIPAUX SEPTEMBRE 2023

OCTOBRE 2023

ARRETES MUNICIPAUX OCTOBRE 2023

NOVEMBRE 2023

ARRETES MUNICIPAUX NOVEMBRE 2023

ARRETE PORTANT DELEGATION DES FONCTIONS D'OFFICIER DE L'ETAT CIVIL ET DE SIGNATURE A UN AGENT TITULAIRE

DECEMBRE 2023

ARRETES MUNICIPAUX DECEMBRE 2023