Décisions 2023
JANVIER 2023
CONTRAT DE CESSION « MÉLISSA LAVEAUX » – SAISON CULTURELLE 2022-2023
AVENANT AU CONTRAT DE CESSION « TIKI SISTERS » – NOËL 2022
TARIFS D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ET DE VOIRIE
ACHAT IMPRIMANTE SERIGRAPHIE – REGIE BATIMENTS
LOCAUX DE L’ANCIEN BOWLING– TRAVAUX DE TRANSFORMATION EN DANCING – CONTRAT DE MAITRISE D’OEUVRE
MISSION ETUDE TECHNIQUE – COURS LOUIS GUEDON – DEPLACEMENT AIRE DE CAMPING-CAR
RENOUVELLEMENT DE LA FLOTTE NAUTIQUE ISO - ACQUISITION DE PLANCHES DE SURF
RENOUVELLEMENT DE LA FLOTTE NAUTIQUE ISO - ACHAT D’UN CATAMARAN HOBIE CAT 16 MODELE RACE
RÉALISATION DE FOUILLES PRÉVENTIVES AU MANOIR DE LA MORTIÈRE AUTORISATION DE SIGNATURE DU CONTRAT
DÉPLOIEMENT FIBRE OPTIQUE JONCTION JARRIE CSU RÉSEAU MAN
TAXE DE SÉJOUR FORFAITAIRE 2023 - AIRES DE CAMPING-CARS
ANIMATION CONTES ET MUSIQUES DU MOYEN ÂGE
CONVENTION POUR LA PUBLICATION DU CATALOGUE D’EXPOSITION « LES DINOSAURES VÉGÉTARIENS »
CONTRAT DE CESSION « IBRAHIM MAALOUF » – SAISON CULTURELLE 2023-2024
CONTRAT DE CESSION « L’IMPORTANCE D’ÊTRE CONSTANT » – SAISON CULTURELLE 2022-2023
CONTRAT DE CESSION « L’ENFANT MAGICIEN » – FESTIVAL DE MAGIE JEUNESSE
CONSTRUCTION D’UN CENTRE D’INTERPRETATION DES GENS DE MER (NACEO) – ETUDE GEOTECHNIQUE
BAIL MOBILITE POUR MEDECIN REMPLACANT
ANNULATION MISE A DISPOSITION TERRAIN COMMUNAL TEAM VRT
MISE EN CONFORMITE ACCESSIBILITE AVEC DEROGATION DU PAVILLON MAURICE DURAND
TRAVAUX DE POSE ET DE CÂBLAGE EN FIBRE OPTIQUE – LOTISSEMENT LES ROSES
TRAVAUX D’ECONOMIE D’ENERGIE – DOJO SALLE PIERRE DE COUBERTIN – REGIE BATIMENTS – STS
MISE EN CONFORMITE ACCESSIBILITE AVEC DEROGATION DE L’IMMEUBLE LES OMBREES
MISE EN CONFORMITE ACCESSIBILITE AVEC DEROGATION DES WC PUBLICS RUE DU REMBLAI
MISE EN CONFORMITE ACCESSIBILITE AVEC DEROGATION DE L EGLISE SAINT NICOLAS
LEGS D’OEUVRES DE JACQUES DOUCET PAR ANDRÉE DOUCET
CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION KALMIA PRODUCTIONS – RESIDENCE ARTISTIQUE THERESE
CONTRAT DE CESSION « ZYGOMAGIQUE ! » – FESTIVAL DE MAGIE JEUNESSE
AVENANT AU CONTRAT DE CESSION « THE DEERS » – NOËL 2022
CONVENTION D’OCCUPATION HEBERGEMENT L’ESCALE
FEVRIER 2023
INDEMNISATION SINISTRE DU 7/05/2021 – STELE CIMETIERE ARAGO
INDEMNISATION SINISTRE DU 04/08/2022 – VOL et INCENDIE CITROEN BY-904-FY
INDEMNISATION DANS LE CADRE DE NOTRE CONTRAT PROTECTION JURIDIQUE
CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE RENE GUY CADOU – MISSION DE CONTROLE TECHNIQUE
AVENANT AU CONTRAT DE CESSION « FANFARE PARIS » – NOËL 2022
ACQUISITION DE TROIS ŒUVRES D’ART DE GASTON CHAISSAC
BAIL PROFESSIONNEL – CABINET MÉDICAL N°2 RUE BENATIER
MISSION D’ASSISTANCE A MAÎTRISE D’OUVRAGE POUR L’AMÉNAGEMENT INTÉRIEUR DE LA VILLA CHARLOTTE
PRODUCTION ET LIVRAISON DE REPAS AU SEIN DE L’INSTITUT SPORTS OCEAN
MAITRISE D’OEUVRE DEMOLITION COEUR DE VILLE DES OLONNES
FOURNITURE D’ACCASTILLAGE ET DE BOUÉES DE BALISAGE POUR LA BAIE DES SABLES D’OLONNE
BAIL MOBILITE POUR MEDECIN REMPLACANT
MISE A DISPOSITION D’UNE PRESTATION « LINGERIE »
DÉPÔT D’ARCHIVES DU LIONS CLUB DES SABLES-D’OLONNE
DON D’ARCHIVES DU CABINET IMMOBILIER AGENCE PLAGE
MUSICONFÉRENCE À LA MÉDIATHÈQUE LE GLOBE
RENCONTRE D'AUTEUR À LA MÉDIATHÈQUE LE GLOBE
CONVENTION D’OCCUPATION GARE SNCF
SYSTÈMES DE SONORISATION DANS LES STADES – AUDIO SUN
GARE ROUTIERE – REMPLACEMENT D’UNE MENUISERIE ALUMINIUM
JARDIN DU TRIBUNAL – REFECTION DES DEUX NICHES EN FACADE
BAIL MOBILITE POUR MEDECIN REMPLACANT
MISE A DISPOSITION D’UNE PRESTATION « LINGERIE »
ESTER EN JUSTICE DANS L’AFFAIRE OPPOSANT LA COMMUNE ET MONSIEUR MAIGRE HUBERT ( PC 085 194 19 P0099)
INDEMNISATION SINISTRE DU 21/12/2022 – MOBILIER ROUTE DU TOUR DE FRANCE
MISSION DE MAÎTRISE D’ŒUVRE DEMOLITION – CŒUR DE VILLE DES OLONNES
LOGEMENT DE LA GARE D’OLONNE SUR MER – REMPLACEMENT DES MENUISERIES
ESTER EN JUSTICE DANS L’AFFAIRE OPPOSANT LA COMMUNE ET MONSIEUR MAIGRE HUBERT ( PC 085 194 19 P0099)
BAIL MOBILITE POUR MEDECIN REMPLACANT
ENTRETIEN DE LA PISTE D’ATHLETISME DU STADE DE LA RUDELIERE : NETTOYAGE ET RETRACAGE – AQUACLEAN
CONTRAT DE CESSION « UNE NUIT AU LABO » – FESTIVAL DE MAGIE JEUNESSE
RENOUVELLEMENT ADHÉSION A L’ASSOCIATION VENDÉENNE DES ÉLUS DU LITTORAL (AVEL) POUR L’ANNÉE 2023
CONTRAT D’INSTALLATION ET DE MAINTENANCE INTRUSION – MUSÉE D’ART MODERNE & CONTEMPORAIN
CONTRAT D’INSTALLATION ET DE MAINTENANCE VIDÉO – MUSÉE D’ART MODERNE & CONTEMPORAIN
STERILISATION DES ŒUFS DE GOELANDS ARGENTES, BRUNS ET MARINS - DÉCLARATION SANS SUITE
BAIL D’HABITATION POUR LOGEMENT NON MEUBLE – 8 AVENUE DU PAS DU BOIS – 85180 LES SABLES D’OLONNE
AUTORISATION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC LA VILLE DES SABLES D'OLONNE PLACE DU PALAIS DE JUSTICE
CONTRAT DE CESSION « FESTIVAL DE MAGIE »
MISE EN PLACE ET RETRAIT DES BOUÉES DE BALISAGE POUR LA SÉCURITÉ DE LA BAIE EN 2023
EGLISE NOTRE DAME D’OLONNE – MISSION DIAGNOSTIC EDIFICE CLASSE AVANT TRAVAUX
BUREAU DE POSTE DU CHATEAU D’OLONNE – REMPLACEMENT DE LA VERRIERE DE TOIT
INSTITUT SPORTS OCEAN – AUDIT PATRIMONIAL
EFFETS MER RELATIONS PRESSE VENDEE VAA
SOLUTION D’AIDE A LA VERBALISATION PARKING BASE DE MER
CONSULTATION – RÉALISATION DE PRESTATIONS TOPOGRAPHIQUES
CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION QUI PLUS EST
PARTENARIAT AVEC LA MFR DES SABLES D’OLONNE DANS LE CADRE DU FORUM DES JOBS SAISONNIERS
CONVENTION AVEC LA VILLE DE CLERMONT-FERRAND – VENDÉE VA’A
RÉNOVATION DE LA SALLE DES FÊTES DE LA CHAUME
CONTRAT DE CESSION « PIXEL » - SAISON CULTURELLE
CONVENTION PACIFIQUE FRANCE – VENDEE VAA
MARS 2023
TRAVAUX D’INSTALLATION DE CLÔTURES STADE ET BOULODROME RUDELIERE – GUINAUDEAU
CONVENTION AVEC LA SARL AVIAREPS AGISSANT POUR LE COMPTE DU GIE TAHITI TOURISME EN FRANCE
CONVENTION D’OCCUPATION HÉBERGEMENT L’ESCALE
MARCHE D’ASSISTANCE POUR LE RENOUVELLEMENT DES CONTRATS D’ASSURANCES
PAVILLON MAURICE DURAND – CRÉATION D’UN ASCENSEUR - MISSION D’ASSISTANCE A MAÎTRISE D’OUVRAGE
INSTALLATION D’UN SANITAIRE MODULAIRE AUTOMATIQUE SUR LA PLAGE (QUARTIER GUYNEMER)
JALONNEMENT DE LA ZONE A TRAFIC LIMITE BOULEVARD DU VENDEE GLOBE
TARIFS DE LOCATION DE MATÉRIEL DE MANIFESTATION A DESTINATION DES ENTREPRISES ET DES PARTICULIERS
SANITAIRES AUTOMATIQUES – CONTRAT DE MAINTENANCE
AVENANT AU CONTRAT DE CESSION « AURÉLIE SAADA » - SAISON CULTURELLE 2022-2023
CONTRAT DE CESSION « MAGALI GOIMARD PIANO » - SAISON CULTURELLE
DISTRIBUTION TOUTES BOITES MAGAZINE MUNICIPAL « NOUS LES SABLES »
CONTRAT DE CESSION « JAZZ COMBO BOX » - FÊTE DE LA MUSIQUE
CONTRAT DE CESSION « JOY DARY » - FÊTE DE LA MUSIQUE
CONVENTION DE PARTENARIAT ACCUEIL INTERVENANTE
INDEMNISATION SINISTRE DU 2/11/2022 – VOL ELEMENT VEHICULE GB-742-JS
INDEMNISATION SINISTRE DU 2/12/2022 – PORTIQUE PARKING DE LA JARRIE
CENTRE VILLE / PLANIFICATION URBAINE – OPC URBAIN
INSTALLATION WEBCAM QUAI DINGLER
EXPERIMENTATION D’UNE VOIE BUS/VELO – AVENUE GEORGES POMPIDOU
ACHAT DE PEINTURES DE TRAÇAGE POUR LES TERRAINS SPORTIFS – RÉGIE ESPACES VERTS – STS
ATELIERS DESSIN MEDIATHEQUE LA JARRIE – ARTISTE GALIEN
CONFÉRENCE À LA MÉDIATHÈQUE LE GLOBE
CONTRAT DE CESSION « SÉLÈNE SAINT-AIMÉ TRIO » - SAISON CULTURELLE
ACQUISITION DE STRUCTURES FLOTTANTES
TENNIS DE LA RUDELIERE – REFECTION DE LA TOITURE DES COURTS A ET B – CONTRAT DE MAITRISE D’OEUVRE
CONVENTION OCCUPATION PRECAIRE - 12 IMPASSE BOURGENAY - 85100 LES SABLES D'OLONNE
RENOUVELLEMENT ADHESION MAISON DEPARTEMENTALE DES ASSOCIATIONS DE VENDEE
EXTENSION CÂBLAGE CENTRE DE LOISIRS DES PLESSES
TÉLÉPHONES DURCIS ET LICENCES POLICE MUNICIPALE
ACQUISITION D’UN DESSIN DE PAUL-CESAR HELLEU REPRÉSENTANT CHARLOTTE VORMESE-CHAILLEY
BAIL DE MISE A DISPOSITION DE DEUX PLACES DE PARKING SOUS-TERRAIN
BAIL MOBILITÉ POUR MÉDECIN REMPLAÇANT
BAIL MOBILITÉ POUR MÉDECIN REMPLAÇANT
BAIL DE MISE A DISPOSITION D’UNE PLACE DE PARKING SOUTERRAIN
BAIL MOBILITÉ POUR MÉDECIN REMPLAÇANT
BAIL MOBILITÉ POUR MÉDECIN REMPLAÇANT
BAIL MOBILITÉ POUR MÉDECIN REMPLAÇANT
RENOUVELLEMENT ADHÉSION A L’ASSOCIATION CITES UNIES FRANCE POUR L’ANNÉE 2023
POSE D’UN MAT – CONTROLE D’ACCES AU PARKING DE LA BASE DE MER
SURVEILLANCE DES PLAGES 2023 - AVENANT FINANCIER A LA CONVENTION 2022-2024 AVEC LA SNSM
CONVENTION D’OCCUPATION HÉBERGEMENT L’ESCALE
CONVENTION D’OCCUPATION HÉBERGEMENT L’ESCALE
CONVENTION D’OCCUPATION D’UN LOGEMENT MEUBLE SIS 4 RUE DU PAVILLON
HALLES CENTRALES – TRAVAUX DE REPARATION SUR L’ESCALIER MECANIQUE (REMPLACEMENT POULIE ET COURROIE)
PROJET CENTRE D’INTERPRETATION DES GENS DE MER (NACEO) – REALISATION D’UNE MAQUETTE
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION PARACHUTE SABLAIS
CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION DES ÉQUIPEMENTS SPORTIFS AUX LYCÉES
CONTRAT DE CESSION « HEIVA I TAHITI » - VENDÉE VA’A
CONTRAT DE CESSION « LE SOUFFLE MAOHI » - VENDÉE VA’A
PRESTATION DE SÉCURITÉ POUR LE BARBECUE GÉANT 2023 AVEC LA PROTECTION CIVILE
CONTRAT DE PRODUCTION D’EXPOSITION
CONTRAT DE COMMISSARIAT POUR L’EXPOSITIION DE LAURENT LE DEUNFF
CONVENTION LABELLISATION HANDIPLAGE 2023-2027
MATÉRIEL ET ÉQUIPEMENTS POUR L’ATELIER DE REPROGRAPHIE - RBS FRANCE
AMBIANCE GRAPHIQUE FABRICATION ET IMPRESSION DE KAKEMONOS
STERILISATION DES OEUFS DE GOELANDS
DON D’ŒUVRES DE L’ASSOCIATION DES AMIS DU MASC
DON D’OEUVRES D’ALBERT GLEIZES ET JULIETTE ROCHE
DON D’UNE OEUVRE DE JABER AL MAHJOUB
DON D’UNE OEUVRE DE VINCENT CORPET
DON D’UN CAMÉE ET D’UNE PHOTOGRAPHIE
RÉFECTION CÂBLAGE HAVRE D’OLONNE
ESTER EN JUSTICE DANS L’AFFAIRE OPPOSANT LA COMMUNE A MONSIEUR PAUMIER DOMINIQUE
RÉGIE DE RECETTES POUR LA PERCEPTION DES RECETTES À CARACTÈRE SPORTIF
LOCATION DE TOILETTES SÈCHES - PLAGES DE SAUVETERRE ET DES GRANGES
ATELIERS PRATIQUES ET CRÉATIFS AUTOUR DU PARFUM
RENCONTRE D’AUTEUR À LA MÉDIATHÈQUE LE GLOBE
AVRIL 2023
CONTRAT D’OCCUPATION DU COURT DE TENNIS DES SAUNIERS – SAISON ESTIVALE 2023
ACHAT DE MATERIEL DE GYMNASTIQUE - GYMNOVA
RESURFACAGE D’UN COURT DE TENNIS INTERIEUR EN RESINE ACRYLIQUE – SPORTINGSOLS
ÉCOLE RENE GUY CADOU – MAINTENANCE DES SYSTEMES DE SECURITE INCENDIE
MAISON DE LA GARE D’OLONNE – TRAVAUX DE RAVALEMENT ET PEINTURE DES VOLETS
MISE A DISPOSITION D’UN LOCAL SITUE 49 RUE DES SABLES
MAÎTRISE D’ŒUVRE POUR LE PROGRAMME D’AMÉNAGEMENT DE L’AXE MOULINEAU, PARÉ, RIAUX
TARIFS DU MASC - MUSÉE D’ART MODERNE & CONTEMPORAIN
ESTER EN JUSTICE DANS L’AFFAIRE OPPOSANT LA COMMUNE ET LA SCI BOACOLA (DP 085 194 22 D0972)
CONTRAT DE CESSION « FANFARE OUT OF NOLA » - FÊTE DE LA MUSIQUE
RÉABONNEMENT DALLOZ.FR COLLECTIVITÉS 2023
DON D’ARCHIVES ET D’OBJETS DE LA FAMILLE INGRAND
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE TERRAINS POUR APICULTURE
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE TERRAINS POUR APICULTURE
CONTRAT DE CESSION « TE MANA » - VENDÉE VA’A
BAIL MOBILITÉ POUR MÉDECIN INTERNE
BAIL MOBILITÉ POUR MÉDECIN INTERNE
CONTRAT DE CESSION « ONE DAY IN NEW YORK » - SAISON CULTURELLE
CONTRAT DE CESSION « VAPA » - FÊTE DE LA MUSIQUE
BAIL DE MISE A DISPOSITION D’UNE PLACE DE PARKING SOUTERRAIN
BAIL DE MISE A DISPOSITION D’UNE PLACE DE PARKING SOUTERRAIN
BATIMENT 36 RUE NICOT – NETTOYAGE DES FACADES PAR DRONE
AMÉLIORATION DE LA SÉCURITÉ DU GROUPE SCOLAIRE RENÉ-GUY CADOU AUTORISATION DE SIGNATURE DES CONTRATS
BATIMENTS COMMUNAUX – CONTROLE ANNUEL DES INSTALLATIONS SANITAIRES CONTRE LA LEGIONELLE
CONVENTION MISE A DISPOSITION MAISON SITUEE 13 ROUTE DE LA MER
CONTRAT - LOCATION_LICENCE_IV_BOISSONS_DEFI_PORTS_PECHE